Orbec annonce une mission d'actions accréditives et un placement en espèces

Brossard, Québec--(Newsfile Corp. - 23 octobre 2024) - Mines D'Or Orbec Inc. (TSXV: BLUE) (ci-après appelé « Orbec » ou la « Société ») est heureuse d'annoncer qu'elle entreprend un placement privé non-intermédié (ci-après appelé l'« offre »). L'offre comprend (i) jusqu'à 9 090 909 actions ordinaires de la Société qui qualifient en tant qu'« actions accréditives » (au sens du paragraphe 66(15) de la Loi de l'impôt sur le revenu (comme définie ci-dessous) et de l'article 359.1 de la Loi sur les impôts du Québec (comme définie ci-dessous)) (les « actions accréditives ») offertes au prix de 0,055 $ par action accréditive, pour un produit brut pouvant atteindre 500 000 $, et (ii) jusqu'à 11 111 111 unités de la Société (ci-après appelé les « unités en espèces »), offertes au prix de 0,045 $ par unité en espèces, pour un produit brut pouvant atteindre 500 000 $. Chaque unité en espèces est constituée d'une action ordinaire de la Société et d'un bon de souscription d'actions, permettant au détenteur d'acquérir une action ordinaire supplémentaire de la Société (ci-après appelé une « action de bon de souscription ») au prix de 0,055 $ par action de bon de souscription pour une période de trois ans suivant la clôture de l'offre. Le produit brut total de l'offre pour la Société s'élève à environ 1 million de dollars. Il est à noter que tous les montants sont en fonds canadiens.

Le président du conseil d'administration d'Orbec, Chad Williams, a l'intention d'acheter 400 000 $ d'unités en espèces dans le cadre de l'offre.

Le produit net de l'émission des unités en espèces sera utilisé pour le fonds de roulement et les besoins généraux de l'entreprise. La Société utilisera un montant égal au produit brut reçu par la Société provenant de la vente des actions accréditives, conformément aux dispositions de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) (ci-après appelé la « Loi de l'impôt sur le revenu »), pour engager (ou être réputée avoir engagé) des « frais d'exploration au Canada » admissibles qui se qualifient comme des « dépenses minières financées par actions accréditives » (tel que ces termes sont définis dans la Loi de l'impôt sur le revenu) (ci-après appelé les « dépenses admissibles ») liées aux projets de la Société au Québec, au plus tard le 31 décembre 2025, et renoncer à toutes les dépenses admissibles en faveur des souscripteurs des actions accréditives au plus tard le 31 décembre 2024. De plus, pour les souscripteurs résidents du Québec, qui sont des particuliers admissibles en vertu de la Loi sur les impôts du Québec (ci-après appelé la « Loi sur les impôts du Québec »), les frais d'exploration au Canada se qualifieront également pour être inclus dans la « base d'exploration relative à certains frais d'exploration au Québec » au sens de l'article 726.4.10 de la Loi sur les impôts du Québec, et pour inclusion dans la « base d'exploration relative à certains frais miniers de surface au Québec ou frais d'exploration pétrolière et gazière » au sens de l'article 726.4.17.2 de la Loi sur les impôts du Québec. Si les dépenses admissibles sont réduites par l'Agence du revenu du Canada, la Société indemnisera chaque souscripteur d'actions accréditives pour toute taxe additionnelle due par ce souscripteur en raison du manquement de la Société à renoncer aux dépenses admissibles comme convenu.

La clôture de l'offre est prévue aux alentours du 2 novembre 2024, sous réserve de certaines conditions, notamment, mais sans s'y limiter, l'obtention de toutes les approbations réglementaires et nécessaires, y compris l'approbation conditionnelle de la Bourse de croissance TSX (ci-après appelé la « TSXV »). Les actions ordinaires vendues dans le cadre de l'offre seront soumises à une période de restriction de quatre mois à compter de la clôture de l'offre, conformément aux lois canadiennes applicables en matière de valeurs mobilières. Des frais d'entremise pourraient être versés à des intermédiaires sans lien de dépendance dans le cadre de l'offre.

Les initiés peuvent participer à l'offre. La participation des initiés à l'offre constitue une « transaction avec une personne apparentée » conformément au Règlement multilatéral 61-101 - Mesures de protection des porteurs minoritaires lors d'opérations particulières (ci-après appelé « RM 61-101 »). La Société s'appuie sur l'exemption des exigences d'approbation des actionnaires minoritaires en vertu du RM 61-101, puisque la juste valeur marchande de la participation des initiés à l'offre ne dépasse pas 25 % de la capitalisation boursière de la Société.

La Société s'appuie sur les amendements relatifs au prix minimum annoncés par la TSXV le 23 juin 2022 (ci-après appelé l'« amendement relatif au prix ») pour offrir les unités en espèces à un prix inférieur à 0,05 $. Conformément à l'amendement relatif au prix, la Société confirme que le nombre total de ses actions cotées émises à un prix inférieur à 0,05 $ au cours des 12 derniers mois ne dépasse pas 100 % de ses actions cotées émises et en circulation, sur une base non diluée, au début de cette période de 12 mois. Tous les titres émis dans le cadre de l'offre seront soumis à une période de restriction de la TSXV en plus de la période de restriction prévue par les lois applicables en matière de valeurs mobilières et porteront une légende en conséquence.

100 % des fonds à recueillir par la vente des actions accréditives seront consacrés à l'exploration du projet Muus de la Société au Québec. Le produit de la vente des unités en espèces sera utilisé de la manière suivante (en supposant qu'aucun frais d'entremise ne soit payable et que l'offre soit entièrement souscrite) :

Ce communiqué de presse ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'offre d'achat, de titres aux États-Unis. Les titres n'ont pas été et ne seront pas enregistrés en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières des États-Unis de 1933, telle que modifiée (ci-après appelé la « Loi sur les valeurs mobilières des États-Unis ») ou des lois sur les valeurs mobilières des États américains, et ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis ou à des personnes américaines, à moins qu'ils ne soient enregistrés en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières des États-Unis et des lois sur les valeurs mobilières des États applicables, ou qu'une exemption d'enregistrement soit disponible.

À propos d'Orbec

Orbec est une société aurifère qui détient 100 % d'une grande concession minière située près de Chibougamau, au Québec. Le projet aurifère Muus couvre environ 25 250 hectares de terrain prometteur dans la partie nord-est de la ceinture de roches vertes de l'Abitibi. Le projet aurifère Muus présente un potentiel de minéralisation en or et est adjacent au projet aurifère Nelligan d'IAMGOLD, d'une valeur de 5 millions d'onces d'or. Orbec a annoncé que l'exploration du projet aurifère Muus se poursuivra en collaboration technique avec IAMGOLD, qui détient environ 12,5 % de la Société. Les travaux de terrain réalisés en 2022 ont établi que la portion nord du projet aurifère Muus présente également un potentiel de minéralisation en cuivre-or de type sulfures massifs volcaniques, tout en confirmant son potentiel pour une minéralisation en or de haute teneur similaire à celle du gisement aurifère Monster Lake d'IAMGOLD, situé à proximité.

La Bourse de croissance TSX et son fournisseur de services de réglementation (tel que ce terme est défini dans les politiques de la Bourse de croissance TSX) n'assument aucune responsabilité quant à la pertinence ou à l'exactitude du présent communiqué.

Avis de prudence concernant les énoncés prospectifs

Ce communiqué de presse contient des « énoncés prospectifs » au sens de la législation canadienne applicable sur les valeurs mobilières, basés sur des attentes, des estimations, des projections et des interprétations à la date de ce communiqué. Toute déclaration qui implique des discussions concernant des prédictions, des attentes, des interprétations, des croyances, des plans, des projections, des objectifs, des hypothèses, des événements ou des performances futures, y compris en ce qui concerne la taille et l'utilisation du produit de l'offre, le calendrier et la capacité de clore l'offre, y compris l'obtention de l'approbation de l'offre par la Bourse de croissance TSX, le cas échéant (souvent, mais pas toujours, en utilisant des termes tels que « s'attend à », ou « ne s'attend pas à », « est attendu », « anticipe » ou « n'anticipe pas », « prévoit », « croit » ou « entend » ou des variations de ces mots et ces expressions, ou en indiquant que certaines actions, événements ou résultats « peuvent » ou « pourraient », « seraient », « pourraient » ou « seront » être pris ou se produire) ne sont pas des déclarations de faits historiques et peuvent constituer des énoncés prospectifs, visant à identifier ces déclarations prospectives. Les énoncés prospectifs sont basés sur des hypothèses et des estimations raisonnables de la direction de l'entreprise au moment de leur rédaction. Ils comportent des risques connus et inconnus, des incertitudes et d'autres facteurs susceptibles de provoquer des écarts importants entre les résultats réels, la performance ou les réalisations de l'entreprise et ceux qui sont exprimés ou impliqués par de tels énoncés prospectifs. Bien que les informations prospectives contenues dans ce communiqué de presse reposent sur ce que la direction croit, ou croyait au moment de leur rédaction, être des hypothèses raisonnables, les parties ne peuvent garantir aux actionnaires et aux acheteurs potentiels de titres que les résultats réels seront conformes à ces informations prospectives, car d'autres facteurs pourraient entraîner des résultats différents de ceux anticipés, estimés ou souhaités. Ni l'entreprise ni aucune autre personne n'assume la responsabilité de l'exactitude et de l'exhaustivité de ces informations prospectives. L'entreprise ne prend aucun engagement et n'a aucune obligation de mettre à jour ou de réviser les énoncés prospectifs ou les informations prospectives contenues dans ce document pour tenir compte de nouveaux événements ou de nouvelles circonstances, sauf si la loi l'exige.

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